Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES JEUX DE LA CITE
Numéro de dépôt :
99814319
Date de dépôt :
22/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES JEUX DE LA CITE
Déposée le 22 septembre 1999 par LELLOUCHE Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JEUX DE LA CITE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LELLOUCHE Hubert a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 juin 2002 - Rejet total n°347369 - Publication au BOPI 2002-06-10
Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45